Charte de l'OPS

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Charte de l'Organisation des Peuples Souverains

Citation:
Introduction :

Dans un monde en perpétuel changement les organisations purement idéologiques sont illusoires et ne forment que des reliques bellicistes d'un âge révolu avec l'entrée du Monde dans le XXIè siècle. L'important n'est pas l'idéologie, ce sont les peuples derrière celles-ci. Les Peuples sont souverains dans le choix de leur politique, aucune idéologie unique ne peut s'appliquer de façon égale au Monde entier. Ce serait une atteinte à l'âme des peuples, à la mosaïque de cultures qui fait la diversité de l'Humanité et surtout à la souveraineté de chacun d'entre eux.
Au contraire, nous ne prônons pas une uniformisation artificielle des sociétés et des peuples du Monde, cette façon de voir le monde est aujourd'hui dépassée, c'est uniquement dans la Coopération que l'Humanité pourra enfin trouver la Paix.



I ) Structure interne, financement & organismes de l'Organisation

Article 1. Chaque état membre de l'Organisation siège à l'Assemblée Permanente où il doit dépêcher en permanence un représentant, l'Assemblée Permanente a pour mission de recevoir et de se prononcer les Propositions Régulières des états membres ainsi que les demandes d'adhésion d'états non-membres. La voix de chaque état-membre possède le même poids, le Secrétaire Général de l'Organisation préside les votes et les discussions. Cette Assemblée se situe à In Tao.

Article 2. Le Secrétaire Général de l'Organisation est élu pour un mandat de deux ans et ne peut se présenter que deux fois à l'élection. L'élection a lieu lors d'une session de l'Assemblée Exceptionnelle. Le scrutin se déroule en deux tours : chaque état membre peut présenter un candidat, seuls les candidats recueillant plus de 20 % des voix des représentants de l'Assemblée Permanente peuvent se représenter au second tour. Le candidat recueillant la majorité des voix au second tour devient le Secrétaire Général. Dans le cas où seuls deux candidats se présentent l'élection se déroule en un seul tour.

Article 3. Afin de couvrir les frais de fonctionnement de l'Organisation chaque état membre a l'obligation de verser à l'Organisation une somme équivalente à 1 % de son Produit Intérieur Brut annuel. En cas de non-paiement de cette somme le Secrétaire Général peut décider unilatéralement d'exclure un état membre six mois après le début de l'année impayée et un mois minimum après un premier avertissement.

Article 4. Sur proposition des états membres devant l'Assemblée Permanente une partie du budget de l'Organisation peut être alloué à des organismes internes.

Article 5. Toute demande d'adhésion à l'Organisation d'un pays non-membre doit se faire devant l'Assemblée Permanente. Les représentants ont un maximum de deux mois pour se prononcer sur l'entrée ou non d'un candidat. Les représentants qui ne se prononcent pas ne comptent pas dans le décompte du vote, de même pour les votes blancs. Un état candidat a besoin d'une approbation à l'unanimité des votants, hors abstentions et votes blancs.

Article 6. L'Organisation peut se doter d'organismes internes sur l'initiative des états membres et ce dans tous les domaines qu'ils soient politiques, économiques ou militaires. Afin d'exister un organisme interne doit être approuvé par l'Assemblée Permanente.

Article 7. La participation des états membres aux organismes internes relève du volontariat.

Article 8. Dans le cas d'organismes à vocation militaire ceux-ci ne peuvent agir militairement en cas de conflit qu'avec l'approbation de l'Assemblée Permanente ou par un Ordre Exceptionnel du Décideur Général.

Article 9. En cas de crise politique ou militaire majeure le Secrétaire Général peut être investi en tant que Décideur Général par l'Assemblée Permanente par tranche de six mois. Il peut alors annoncer des Ordres Exceptionnels lesquels lui donnent tout pouvoir sur les organismes internes.

Article 10. Malgré son statut le Décideur Général doit répondre de ses actes devant l'Assemblée Permanente, il ne représente qu'une confiscation temporaire du pouvoir démocratique au profit de l'efficacité, l'Assemblée Permanente peut donc le destituer de ce poste de Décideur Général et de Secrétaire Général par le vote d'une proposition de censure à la majorité absolue.

Article 11. Un état-membre peut être exclu de l'Organisation par un vote de l'Assemblée Permanente à la majorité absolue.

Article 12. En cas de guerre directe entre plusieurs états membres le Secrétaire Général peut exclure ceux-ci.

Article 13. L'Organisation organisera un Grand Congrès tous les deux ans afin de faire un bilan des deux années précédentes et d'effectuer l'élection du Secrétaire Général.

Article 14. Toute modification de la présente Charte ne peut avoir lieu que lors d'une Assemblée Exceptionnelle prévue par le Secrétaire Général et approuvée par l'Assemblée Permanente.

II ) Volonté et Engagements des États membres

Article 15. Les états membres s'engagent à œuvre pour la paix et l'égalité entre les peuples.

Article 16. Les états membres s'engagent à se considérer entre eux non par leurs idéologies communes ou différentes mais comme de potentiels partenaires destinés à renforcer leurs liens mutuels.

Article 17. Les états membres s'engagent à tenter de préserver la paix mondiale d'abord en assurant leur volonté commune de ne jamais être à l'origine d'un conflit armé.

Article 18. Les états membres soumettent à l'approbation à l'unanimité de l'Assemblée toute entrée en guerre de leur part contre un autre état dans le cas ou ils n'y ont pas été contraint par une première déclaration de guerre de l'autre état en question.

8 Juin 2023,


États Membres :

- Confederate States of Danareeth (État fondateur)
- Confédération des Etats Socialistes Slaves (État fondateur)
- Grand-Royaume de Roumalie (État fondateur)
- République Orthodoxe et Populaire de Thaliboz (État fondateur)
- République Populaire d'Hanguk (État fondateur)
- République Socialiste Fédérative de Tcherkessie (État fondateur)
- République Tchoconalienne (État fondateur)
- Union des Républiques Communistes Makarannes (État fondateur)

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